MENTIONS LÉGALES
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1. Éditeur du site
Le présent site web, accessible à l’adresse https://www.bernardtapis.fr/, est édité par :
Nom de l'entreprise : Bernard Tapis
Forme juridique : Micro Entreprise
Email : contact.bernardtapis@gmail.com
Numéro d’immatriculation : 933 053 811 00016
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2. Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur le site, tels que les textes, images, logos, illustrations, vidéos, etc., sont la propriété exclusive de Bernard Tapis ou de ses partenaires, et sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, distribution, modification ou exploitation de ces éléments sans autorisation préalable est strictement interdite et peut entraîner des poursuites.
3. Produits
Le site propose à la vente des pièces uniques artisanales créées par Bernard Tapis. Les photos des produits sont fournies à titre illustratif, et bien que nous nous efforcions d’assurer une représentation fidèle, des variations peuvent exister en fonction des matériaux, couleurs et techniques utilisés.
4. Responsabilité
Bernard Tapis met tout en œuvre pour offrir des informations précises et fiables sur le site. Cependant, nous ne pouvons garantir l'exactitude, l'exhaustivité ou l'absence d'erreurs sur le site. En conséquence, Bernard Tapis ne saurait être tenu responsable des erreurs, d'un manque d'information ou d'une mauvaise utilisation des produits vendus.
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5. Protection des données personnelles
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d’opposition, de limitation du traitement, de portabilité et de suppression des données vous concernant.
Pour exercer vos droits ou pour toute question concernant la gestion de vos données personnelles, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : contact.bernardtapis@gmail.com.
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6. Cookies
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7. Loi applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont régies par la loi française. En cas de litige, les tribunaux compétents de Marseille seront seuls compétents.